Produits brevetés

Les produits qui figurent sur la liste des produits brevetés peuvent être protégés par des brevets aux États-Unis et ailleurs. Ce site Web est fourni afin de satisfaire aux dispositions d'indication du numéro de brevet de diverses autorités, dont les dispositions d'indication du numéro de brevet, America Invents Act, et pour donner des avis en vertu de l'article 35 U.S.C. §287 (a).

Il est possible que la liste des produits et des brevets n'est pas exhaustive. Par exemple, certains des produits figurant sur la liste peuvent être protégés par des brevets aux États-Unis et ailleurs, ce qui n’est pas indiqué sur la liste. De même, autres produits qui ne figurent pas ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets aux États-Unis et ailleurs.

Liste de produits brevetés : mars 2019